COPILOTE
Présentation de la marque COPILOTE
Déposée le 31 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTES ET ASSOCIÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COPILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COPILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPILOTE est expirée depuis le 31 janvier 2024.
COURTES ET ASSOCIÉS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688522 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03